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Vous possédez un bateau de plaisance en fin de vie ou connaissez quelqu’un qui en possède ... La filière de recyclage des navires de plaisance en fin de vie est en place depuis le 1er ... Publié le 15/05/2020. Le vendeur doit déclarer la vente de son bateau au service de la DML, mais également au bureau de douane du port d’attache. Pontoons - bateaux passagers. Des exemples nous permettent d’améliorer les pages plus facilement : « Je n’ai pas compris l’attention du responsable messagerie » à partir de la rubrique « Contact ». sur … ». d’un Il peut aussi exiger de récupérer toutes les clés du bateau, ainsi que les doubles en votre possession ou encore les factures d’entretien. Pas du tout, Vous avez noté 4 sur 5 : Nous vous offrons le plus vaste inventaire de véhicules nautiques, vedettes, bateaux de plaisance, bateaux de pêche. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. 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Le site officiel www.demarches-plaisance.gouv.fr Vérifié le 18 mai 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). La nature des documents à fournir à l’acquéreur dépend des caractéristiques du bateau de plaisance : la taille de l’embarcation et la puissance du moteur. Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr" (PDF - 421.2 KB), Vous avez noté 1 sur 5 : Navigation de plaisance : doit-on avoir un permis bateau ? Dans le cadre d'exposition, ils sont souvent présentés comme les pièces phares. Modèle d'acte de vente d'un navire de plaisance - Modèle. Bureau de douane du port d'attache La déclaration est à envoyer de préférence en recommandé avec avis de réception. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie... 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